Mentions légales

▬ Éditeur

EPCC Cité du design / École supérieure d'art et design de Saint-Étienne
3 rue Javelin Pagnon
42000 Saint-Etienne
Siret : 200 023 521 00012
Tél .: 04 77 47 88 00
Mail : info@citedudesign.com

Directeur de la publication :
Marc Chassaubéné,
président de l’EPCC Cité du design / École supérieure d'art et design de Saint-Étienne

▬ Hébergeur 

Le site est hébergé sur les serveurs de la société Infomaniak :
Genève
25 Eugène-Marziano
1227 Genève, Suisse
Tél. : +41 22 820 35

▬ Développement

Cette boutique en ligne a été créée à l'aide du logiciel PrestaShop par :
Agence OFF
43200 Yssingeaux
contact@agenceoff.fr

▬ Propriété intellectuelle

En application du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la Cité du design. Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif. Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais d'hyperliens. La Cité du design décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites. L'internaute reconnaît que l'utilisation du site de la Cité du design est régie par le droit français.

▬ Protection des données personnelles – droit d’accès au fichier 

En procédant à l’achat des PRODUITS et/ou en créant un compte et/ou en s’inscrivant pour recevoir la Newsletter de la boutique de la Cité du design, le CLIENT consent aux traitements de données à caractère personnel mis en place par la CITÉ DU DESIGN, traitements destinés à l’exécution et au suivi de sa commande ainsi qu’à la prospection commerciale de la CITÉ DU DESIGN et à l’envoi de la newsletter.

En acceptant expressément les Conditions Générales de Vente, le CLIENT donne son consentement au traitement de ses données personnelles aux conditions suivantes :
Les informations nominatives demandées au Client sont limitées au strict nécessaire (minimisation des données) pour le traitement et l'acheminement des commandes ainsi qu'à l'édition des bons de livraison et des factures. Ces données personnelles sont obligatoires pour le bon traitement de la commande du CLIENT.
Les données personnelles collectées obligatoires sont traitées par le VENDEUR dans le respect des dispositions du Règlement Général de Protection des Données et selon des protocoles sécurisés qui permettent au VENDEUR de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.
Dès enregistrement, les données personnelles seront conservées pendant une durée de douze mois.
Le CLIENT dispose d’un droit d’opposition, d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et de portabilité de ses données personnelles.
Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par le VENDEUR, vous pouvez contacter son délégué à la protection des données (DPO) :

• par e-mail à l’adresse : donneespersonnelles@citedudesign.com 
• par courrier signé accompagné de la copie d'un titre d'identité à l'adresse suivante :
  EPCC Cité du design / ESADSE
  A l'attention du délégué à la protection des données (DPO)
  3 rue Javelin Pagnon
  42000 Saint-Étienne
   

Le CLIENT, en l’absence de réponse du DPO, a également la possibilité de déposer une plainte auprès de la CNIL, soit sur son site en ligne https://www.cnil.fr/fr/plaintes soit par courrier postal en écrivant à : CNIL - 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07.